Cours du MBA : Audit fiscal et détection de fraude

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Course Prerequisite(s)

À propos du cours

La non-conformité aux obligations fiscales expose l’entreprise à des risques énormes : paiement des amendes, des intérêts, moratoires, des pénalités de retard de paiements, des redressements, l’exclusion des marchés publics, radiation de l’entreprise, sanctions administratives, etc.

Comprendre les sources des risques fiscaux permet à l’entreprise de mieux les gérer.

Ce cours expose les origines et les types de risques,

Les montre les types d’impôt et les types de contrôle,

Il présente aussi les erreurs souvent rencontrées.

 

 

 

Qu’allez-vous apprendre ?

  • Les types de risques,
  • Les origines des risques
  • Les types d'impôts
  • Les fraudes
  • les déterminants du civisme fiscal.

About the instructor

Dr. NIYUNGEKO Antoine
Dr. Antoine Niyungeko a plus de 13 ans d'expérience professionnelle en matière de formation, audit, planification et entrepreneuriat. Il a des compétences en audit, comptabilité, planification, gestion des ressources humaines, analyse des données, processus de décision, statistique, probabilité, rédaction d'articles scientifiques (mémoires, thèses, dissertation), analyse des scénarii, analyse des risques, analyse de sensibilité, etc.
Dr. Antoine possède diverses qualifications. Il a un PhD en entrepreneuriat international, Master en Management stratégique et opérationnel, Master en Management des Ressources humaines, Master en marketing: Négociations et Direction d'Equipes Commerciales. Il est réviseur auprès des journaux internationaux. Il dirige son cabinet d'audit ELAN CONSUL depuis 2012. Un cabinet créé en 2011 et qui est agréé par l'Ordre des Professionnels Comptables du Burundi. Le cabinet offre des formation de renforcement des cadres (www.elan-consult.com). Il dispense des cours en mastères et en licence dans diverses universités au Burundi. Il dispense des formations professionnelles auprès des cadres de diverses organisations. Il est spécialisé dans l'analyse des données avec R. Il se focalise actuellement sur l'amélioration des performances des organisations par l'optimisation et l'amélioration de la prise de décision grâce aux méthodes multicritères d aide à la décision. Il est membre de l'Ordre des Professionnels Comptables du Burundi. Il est Vice-Président de la Chambre Sectorielle des Prestataires de Services. Il est le Secrétaire du Comité National de Facilitation des Echanges. Dr. Antoine Niyungeko a formé les cadres des grandes entreprises burundaises comme l'OBR, la REGIDESO, la SOSUMO, l'OTB, l'ONPR, la Cours des Comptes, l'INSS, la BANCOBU, la BGF, l'ECOBANK,GPSB, SMART, la CAMEBU, etc. Il a élaboré le plan stratégique de la Société Sucrière de MOSO. Il a élaboré le plan d'affaires du Fonds de Solidarité des Travailleurs de la Santé,etc.

Programme du cours

Audit fiscal et détection de fraude
Introduction 4 CHAPITRE I : RISQUES ET METHODOLOGIE DE L’AUDIT FISCAL 4 I. 1. Les types de risques fiscaux 5 I.1.1. Les risques de transactions 5 I. 1.2. Les risques de situation 5 I.1.3. Les risques opérationnels 6 I.1.4. Les risques de compliance 6 I.1.5. Les risques comptables 7 I.1.6. Les risques de management 7 I.1.7. Les risques de réputation 7 I.1.8. Le portefeuille de risque fiscal de l’entreprise 7 I.2. Risques d’origine externe et risques d’origine interne 7 I.2.1. Risques externes 8 I.2.1.1. La complexité des textes fiscaux 8 I.2.1.2. Discordance entre comptabilité et fiscalité 8 I.2.1.3. La doctrine administrative : source de risque fiscal 9 I.2.1.4. La maladresse de certains contrôleurs des impôts 9 I.2.1.5. L’organisation de certains secteurs 9 I.2.2. Risques internes 9 I.2.2.1. Risques liés aux procédures 9 I.2.2.2. Risques liés aux personnes 9 I.3. Les objectifs ou les assertions d’audit 10 I.4. Méthodologie 11 CHAPITRE II. AUDIT DES IMPOTS SUR LES REVENUS AU BURUNDI 12 II.1. Imposition des revenus des personnes physiques 12 II.1.1. Revenu locatif 12 II.1.2. Bénéfices d’affaires 13 II.1.3. Revenu du capital e des plus-values 13 II.1.4. Obligation de préparation des déclarations 14 II.1.5. Les déductions 15 II.1.6. Les revenus d’affaires 16 II.1.6.1. Les dépenses déductibles des revenus d’affaires 16 II.2. Imposition des revenus d’emplois 17 II.2.1. Revenus d’emploi 17 II.2.2. Les déductions 18 II.2.3. Obligations de retenir 18 II.2.4. Taux mensuel de la retenue à la source sur les revenus d’emploi 19 II.3. Retenue sur les marchés publics et sur les importations 21 II.4. Retenue à la source pour les autres revenus 21 II.5. Des acomptes trimestriels provisionnels pour les activités d’affaires 22 II. 6. Les revenus locatifs 22 II.7. Impôt sur les revenus des sociétés 24 II.8. Obligations de tenir un registre 25 II. 9. Obligation de tenir une comptabilité 25 CHAPITRE III. DETECTION DES ERREURS ET DES FRAUDES 26 III.1. Différences entre erreur et fraude fiscale 26 III.2. Responsabilités en matière de fraudes et erreurs 27 III.3. Facteurs du risque de fraude et erreur 27 III.3.1. Facteurs environnementaux de l'entité 27 III.3.2. Du fait de la direction de l'entité 27 III.3.3. Du fait de l'existence d'opérations inhabituelles 27 III.3.4. Du fait de traitements comptables ou informatiques inadaptés 28 III.4. Difficultés dans la détection de fraude 28 III.5. Les formes de contrôle pratiquées par l’Administration fiscale 28 III.5.1. Contrôle sur pièces 29 III.5.2. Contrôle général 30 III.5.3. Contrôle ciblé 30 III.5.4. Contrôle ponctuel 31 III.5.5. Contrôle inopiné 31 III.5.6. Du nouveau Contrôle 32 III.6. L’imposition d’office 32 III.7. Existence de fraude fiscale 32 III.8. Les déterminants de la conformité fiscale 33

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